Attribution des produits sous licence HERE
Pour connaître les conditions supplémentaires applicables aux portions de l’application Amazon fournies par notre concédant de licence Nokia, Inc. (« Nokia »), voir http://here.com/services/terms. La société Nokia est autorisée faire valoir ces conditions à votre encontre en tant que bénéficiaire tiers des Conditions d’utilisation concernant les travailleurs indépendants d’Amazon.
Attribution des paquets sous licence MIT
L’application Amazon inclut Lombok, Copyright (c) 2009-2014 Les auteurs de Project Lombok, et les sérialiseurs de Json JodaTime, Copyright (c) 2013-2014 Gregory Kopff, chacun étant soumis aux conditions générales de la licence MIT, laquelle comporte les dispositions suivantes :
Nous accordons, par la présente, l’autorisation à toute personne d’obtenir gratuitement une copie de ce logiciel et des fichiers de documentation associés (le « Logiciel »), de travailler sans restriction dans le logiciel, en bénéficiant, sans s’y limiter, des droits d’utiliser, de copier, de modifier, de fusionner, de publier, de distribuer, d’accorder une sous-licence et/ou de
vendre des copies du Logiciel, et d’autoriser les personnes auxquelles le Logiciel est fourni à procéder de même, à condition de respecter les règles ci-après :
L’avis de droits d’auteur ci-dessus, ainsi que le présent avis d’autorisation, doivent être inclus dans toutes les copies ou portions substantielles du Logiciel.
LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE QUELLE QU’ELLE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET LES GARANTIES DE NON-CONTREFAÇON. EN AUCUN CAS, LES AUTEURS, OU DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR, NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES EN CAS DE RÉCLAMATION, DE DOMMAGE OU DE TOUTE AUTRE REVENDICATION DE RESPONSABILITÉ, QUE CE SOIT EN VERTU D’UN CONTRAT, D’UN LITIGE OU AUTRE, SUITE À L’UTILISATION DU LOGICIEL OU EN LIEN AVEC CELLE-CI, OU AVEC D’AUTRES ACTIVITÉS CONCERNANT LE LOGICIEL.
Attribution des paquets sous licence BSD
L’application Amazon inclut SQLCipher pour Android, Copyright (c) 2008, ZETETIC LLC, lequel est soumis aux conditions générales de la licence BSD, laquelle comporte les dispositions suivantes :
La redistribution et l’utilisation aux formats source et binaire, avec ou sans modification, sont autorisées, sous réserve que les conditions suivantes soient respectées :
* Les redistributions du code source doivent conserver l’avertissement ci-dessus relatif aux droits d’auteur, la présente liste de conditions, ainsi que la clause de non-responsabilité ci-après.
* Les redistributions au format binaire doivent reproduire l’avertissement ci-dessus relatif aux droits d’auteur, la présente liste de conditions, ainsi que la clause de non-responsabilité ci-après, dans la documentation et/ou dans les autres supports fournis avec la distribution.
* Le nom de l’auteur et celui des contributeurs ne pourront être utilisés pour soutenir ou promouvoir des produits dérivés de ce logiciel, sauf autorisation écrite préalable.
CE LOGICIEL EST FOURNI « EN L’ÉTAT » PAR LES DÉTENTEURS DES DROITS D’AUTEUR ET LES CONTRIBUTEURS. TOUTE GARANTIE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES TACITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, SONT EXCLUES. EN AUCUN CAS, LE DÉTENTEUR DU DROIT D’AUTEUR OU LES CONTRIBUTEURS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, ACCESSOIRE, PARTICULIER, EXEMPLAIRE OU CONSÉCUTIF (Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, L’ACHAT DE BIENS OU SERVICES DE SUBSTITUTION, LA PERTE D’UTILISATION, DE DONNÉES OU DE PROFIT, OU ENCORE L’INTERRUPTION D’ACTIVITÉ) QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE ET SELON TOUT CONCEPT DE RESPONSABILITÉ, QU’IL S’AGISSE D’UNE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DE PLEIN DROIT OU FONDÉE SUR UN DÉLIT (NÉGLIGENCE OU AUTRE) DÉCOULANT DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT DE L’UTILISATION DU PRÉSENT LOGICIEL, MÊME SI MENTION A ÉTÉ FAITE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES.
Attribution des paquets sous licence Apache
L’application Amazon inclut la bibliothèque numérique de lecture de codes-barres Zxing, Copyright (c) 2008 Auteurs de ZXing, Dagger, Copyright 2013 Square, Inc., JSONAssert, Copyright Skyscreamer, JodaTime, Copyright (c) 2002-2014 Joda.org, Google Guava, Copyright (c) Google, Inc., Apache Commons, Copyright © 2012 The Apache Software Foundation, Gson, Copyright (c) Google, Inc., le kit SDK AWS pour Android, Copyright Amazon.com, Inc., Lib Phone Number, Copyright (c) Google, Inc. et le kit SDK Android, Copyright (c) Google, Inc., chacun étant soumis aux conditions générales de la licence Apache version 2.0..
Licence Apache
Version 2.0, janvier 2004
http://www.apache.org/licenses/
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION, DE REPRODUCTION ET DE DISTRIBUTION
1. Définitions.
"Le terme « Licence » renvoie aux conditions générales d’utilisation, de reproduction et de distribution, telles que définies dans les sections 1 à 9 du présent document.
"L’expression « Concédant de licence » renvoie au détenteur des droits d’auteur ou à toute entité autorisée par le détenteur des droits d’auteur à octroyer la licence.
"L’expression « Entité juridique » fait référence à l’union entre l’entité agissante et toutes les autres entités qui contrôlent, sont contrôlées par ou sont sous contrôle commun de cette entité. Dans le cadre de cette définition, le terme « contrôle » désigne (i) le pouvoir, direct ou indirect, de diriger ou gérer ladite entité, que ce soit en vertu d’un contrat ou de toute autre disposition, ou (ii) le fait de détenir au moins cinquante pour cent (50 %) des actions en circulation, ou (iii) de jouir du droit de propriété à titre de bénéficiaire d’une telle entité.
"« Vous » (ou « votre ») renvoie à la personne ou à l’Entité juridique exerçant les autorisations accordées par la présente Licence.
L’expression « forme source » renvoie à la forme privilégiée pour apporter des modifications, y compris mais sans s’y limiter, au code source du logiciel, à la documentation source et aux fichiers de configuration.
"L’expression « forme d’objet » renvoie à toute forme résultant de la transformation mécanique ou conversion d’une forme de code source, y compris mais sans s’y limiter, le code d’objet compilé, la documentation générée et les conversions en d’autres types de supports.
"Le terme « Création » renvoie au travail de création, que ce soit sous une forme de code source ou d’objet, mis à disposition en vertu de la Licence, tel qu’indiqué par un avis de droits d’auteur inclus dans la Création ou joint à celle-ci (voir exemple dans l’Annexe ci-après).
"L’expression « Travaux dérivés » fait référence à tout travail, que ce soit sous forme de code source ou d’objet, qui repose sur la Création (ou en est dérivé) et pour lequel les révisions, annotations, élaborations ou autres modifications représentent, dans leur ensemble, un travail original de création. Dans le cadre de la présente Licence, les Travaux dérivés n’incluent pas les travaux utilisables séparément ou comportant un simple lien (ou liés par le nom) avec les interfaces, la Création ou les Travaux dérivés de celle-ci.
"Le terme « Contribution » fait référence à tout travail de création, y compris la version originale, toute modification ou ajout qui y est apporté et tous les Travaux dérivés associés, délibérément adressé au Concédant de licence en vue d’être inclus dans la Création par le détenteur des droits d’auteurs ou tout individu ou Entité juridique autorisés à le soumettre pour le compte du détenteur des droits d’auteur. Dans le cadre de cette définition, « soumettre » signifie toute forme de communication électronique, verbale ou écrite envoyée au Concédant de licence ou à ses représentants, y compris mais sans s’y limiter, les communications via des listes d’adresses électroniques, systèmes de gestion de code source et systèmes de suivi des problèmes gérés par ou pour le compte du Concédant de licence en vue d’échanger au sujet de la Création ou d’y apporter des améliorations. Cela exclut, en revanche, les communications ostensiblement signalées ou désignées par écrit par le détenteur des droits d’auteur comme n’étant « pas une contribution ».
"Le terme « Contributeur » fait référence au Concédant de licence et à tout autre individu ou Entité juridique au nom duquel une Contribution a été reçue par le Concédant de licence, avant d’être incorporée à la Création.
2. Octroi de la licence de droits d’auteur. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, chaque Contributeur vous accorde le droit perpétuel, mondial, non exclusif, irrévocable, sans frais et sans redevance, de reproduire, de préparer des Travaux dérivés, d’afficher publiquement, d’exécuter en public, d’accorder en sous-licence et de distribuer la Création et les Travaux dérivés sous forme de source ou d’objet.
3. Octroi de la licence de brevet. Sous réserve des conditions générales de la présente Licence, chaque Contributeur vous accorde le droit perpétuel, mondial, non exclusif, irrévocable (sauf indications spéciales dans la présente section), sans frais et sans redevance, de produire, de faire produire, d’utiliser, de proposer à la vente, de vendre, d’importer et de transférer de quelque manière que ce soit la présente Création. Cela s’entend dans la mesure où ladite Licence s’applique exclusivement aux demandes de brevet mentionnées comme pouvant faire l’objet d’une licence par ce Contributeur et qui sont nécessairement enfreintes par leur seule Contribution ou la combinaison de leur(s) Contribution(s) avec la Création correspondante. Si vous déposez un recours en contentieux contre une entité (y compris une demande entre défendeurs ou une demande reconventionnelle dans le cadre d’une action en justice) soutenant que la Création, ou une Contribution apportée à celle-ci, constitue une contrefaçon directe ou par fourniture de moyens du brevet, alors toutes les licences de brevet qui vous sont accordées en vertu de la présente Licence pour ladite Création seront résiliées à la date de dépôt de ce contentieux.
4. Redistribution. Vous pouvez reproduire ou distribuer des copies de la Création ou des Travaux dérivés par tout moyen, avec ou sans modification, sous forme de code source ou d’objet, dans la mesure où vous respectez les conditions ci-après :
(a) Vous devez fournir à tous les autres destinataires de la Création ou des Travaux dérivés une copie de la présente Licence ;
(b) Vous devez faire en sorte que tout fichier modifié comporte un avis indiquant que vous avez modifié les fichiers ;
(c) Vous devez conserver, dans la forme source de tout Travail dérivé que vous distribuez, toutes les mentions de droits d’auteur, de brevet, de marque déposée et d’attribution provenant de la forme source de la Création, à l’exception des mentions qui ne font référence à aucun élément du Travail dérivé ; et
(d) Si la Création inclut un fichier texte intitulé « NOTICE » dans le cadre de sa distribution, tout Travail dérivé que vous distribuez doit inclure une copie lisible des avis d’attribution inclus dans ledit fichier NOTICE, à l’exception des avis qui ne font référence à aucun élément du Travail dérivé, à au moins un des emplacements suivants : au sein d’un fichier texte NOTICE distribué avec un Travail dérivé ; au sein de la forme source ou de la documentation, si celle-ci est fournie conjointement avec les Travaux dérivés ; ou au sein d’un écran généré par le Travail dérivé, à l’emplacement auquel ces avis tiers apparaissent normalement, le cas échéant. Le contenu du fichier NOTICE est fourni à titre d’information seulement et ne modifie en rien la Licence. Vous pouvez ajouter vos propres avis d’attribution dans les Travaux dérivés que vous distribuez, en les incluant directement ou en les ajoutant au fichier texte NOTICE de la Création, à condition que ces avis d’attribution supplémentaires ne puissent pas être considérés comme modifiant la Licence. Vous pouvez ajouter votre propre déclaration de droits d’auteur à vos modifications, et pouvez fournir des conditions de licence supplémentaires ou différentes concernant les conditions d’utilisation, la reproduction ou la distribution de vos modifications, ou pour tout Travail dérivé dans son ensemble, à condition que votre utilisation, reproduction et distribution de la Création soient conformes aux conditions mentionnées dans la présente Licence.
5. Soumission des Contributions. Sauf mention contraire explicite de votre part, toute Contribution que vous soumettez délibérément au Concédant de licence pour inclusion dans la Création doit se conformer aux conditions de la présente Licence, sans conditions supplémentaires. Nonobstant les dispositions précitées, aucune des mentions présentes ne saurait remplacer ou modifier les conditions de tout contrat de licence distinct que vous pouvez avoir conclu avec le Concédant de licence concernant les Contributions.
6. Marques déposées. La présente Licence n’accorde pas l’autorisation d’utiliser les noms commerciaux, marques déposées, marques de service ou noms de produit du Concédant de licence, sauf si cela est nécessaire dans le cadre d’une utilisation raisonnable et habituelle afin de préciser l’origine de la Création et de reproduire le contenu du fichier NOTICE.
7. Exclusion de garantie. Sauf obligation en vertu du droit applicable ou d’un accord écrit, le Concédant de licence fournit la Création (et chaque Contributeur fournit ses Contributions) « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITIONS QUELLES QU’ELLES SOIENT, explicites ou implicites, y compris mais sans s’y limiter, toute garantie ou condition de TITRE, NON-CONTREFAÇON, QUALITÉ MARCHANDE OU ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER. Vous seul(e) êtes responsable de déterminer le caractère approprié de l’utilisation ou de la redistribution de la Création et vous seul(e) assumez les risques associés à l’exercice que vous faites des autorisations accordées en vertu de la présente Licence.
8. Limitation de responsabilité. En aucun cas et quelle que soit la conception juridique, qu’il s’agisse d’une responsabilité fondée sur un délit (y compris une négligence), un contrat ou autre, sauf obligation en vertu du droit applicable (par exemple, dans le cas d’actes délibérés et considérés comme une négligence grave) ou d’un accord par écrit, le Contributeur ne pourra être tenu responsable envers vous en cas de dommage, y compris tout dommage direct, indirect, particulier, accessoire ou consécutif, relevant de la présente Licence ou faisant suite à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser la Création (y compris, sans s’y limiter, les dommages relatifs à la perte de réputation, l’interruption d’activité, une défaillance ou panne informatique, ou tout autre dommage ou perte commerciale), même si ledit Contributeur a été informé de la possibilité de tels dommages.
9. Acceptation de la garantie ou responsabilité supplémentaire. Lorsque vous redistribuez la Création ou des Travaux dérivés de celle-ci, vous avez la possibilité de proposer, éventuellement moyennant paiement d’un supplément, l’acceptation d’une assistance, garantie, indemnisation ou toute autre obligation et/ou tout autre droit relatif aux responsabilités, en accord avec la présente Licence. Toutefois, en acceptant de telles obligations, vous ne pourrez agir qu’en votre nom propre et sous votre propre responsabilité, et non au nom d’un Contributeur, quel qu’il soit. De plus, cela est possible seulement si vous acceptez d’indemniser, de défendre et de soutenir chaque Contributeur pour toute responsabilité imputée à, ou chaque réclamation déposée contre, ledit Contributeur en vertu de votre acceptation de la garantie ou responsabilité supplémentaire en question.
FIN DES CONDITIONS GÉNÉRALES
ANNEXE : Comment appliquer la licence Apache à votre création.
Pour appliquer la licence Apache à votre création, joignez l’avis standard (boilerplate), en remplaçant les champs entre crochets (« [] ») par vos informations d’identification. (Ne laissez pas les crochets !) Le texte doit être inséré avec la syntaxe de commentaire appropriée pour le format de fichier. Nous recommandons également d’inclure un fichier ou un objet comportant un nom et une description sur la même « page imprimée » que l’avis de droits d’auteur, afin de pouvoir l’identifier plus facilement dans les archives des tiers.
Copyright [aaaa] [nom du détenteur des droits d’auteur]
Autorisé en vertu de la licence Apache, version 2.0 (la « Licence »). Ce fichier ne doit être utilisé que conformément à la Licence. Pour obtenir une copie de la licence, voir
http://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0
Sauf obligation en vertu du droit applicable ou d’un accord écrit, le logiciel distribué avec la Licence est fourni « EN L’ÉTAT », SANS GARANTIE NI CONDITIONS QUELLES QU’ELLES SOIENT, explicites ou implicites. Consultez la Licence pour connaître les autorisations et limites de la Licence dans une autre langue.